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Evaluations
kilométriques
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On
trouvera ci-après reproduites les
évaluations kilométriques
des dépenses d'automobile pour
l'année 2008.
Ces barèmes, exprimés en
Euros, peuvent être utilisés
pour évaluer l'avantage
représenté par l'usage
gratuit d'un véhicule fourni par
l'employeur ou les frais à
déduire en cas d'usage
professionnel de son véhicule
personnel par le salarié ayant
opté pour la déduction de
ses frais réels ou pour ses trajets
domicile-lieu de travail.
Les barèmes prennent en compte les
éléments suivants :
- dépréciation du
véhicule
- frais de réparation et
d'entretien
- dépenses de pneumatiques
- taxe différentielle sur les
véhicules à moteur
- consommation de carburant
- primes d'assurrances
- frais d'achat de protections
Les frais de garage ou de box peuvent,
sous réserve des justifications
nécessaires, être
ajoutés au montant des frais de
transport évalués en
fonction des barèmes publiés
ci-dessous. Les contribuables doivent
alors déduire des frais
exposés la part correspondant
à l'usage privé qu'ils font
de leur véhicule.
Par ailleurs, lorsque les contribuables
utilisent à titre professionnel
plusieurs véhicules, les
barèmes doivent être
appliqués de façon
séparée pour chaque
véhicule, quelle que soit leur
puissance fiscale. Il ne doit donc pas
être fait masse des
kilomètres parcourus par l'ensemble
des véhicules pour
déterminer les frais d'utilisation
correspondants.
Quelques remarques :
- Les intérêts d'emprunt
peuvent être ajoutés à
l'évaluation résultant du
barème.
- Les éléments qui figurent
dans les tableaux ci-après ne
présentent qu'un caractère
indicatif. Les contribuables peuvent faire
état de frais plus
élevés, à condition,
bien entendu, d'apporter les justificatifs
nécessaires.
- Les barèmes ci-après
peuvent également être
appliqués par les gérants
majoritaires de SARL et par les titulaires
de BNC qui ont exercé l'option au
1er janvier de l'année d'imposition
et n'ont en conséquence pas
comptabilisé les frais
correspondants à un compte de
charge.
Selon nos renseignements, les utilisateurs
de voitures de moins de 3cv peuvent se
référer au barème
prévu pour les voitures de 3cv.
- Les barèmes publiés
ci-dessous sont exprimés en
Euros.
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Puissance
fiscale
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Jusqu'à
5 000 km
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De
5 001 à
20 000 km
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Au-delà
de
20 000 km
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3
cv
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d
x 0,376
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(d
x0,225) + 758
|
d
x 0,263
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4
cv
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d
x 0,453
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(d
x 0,2254) + 998
|
d
x 0,304
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5
cv
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d
x 0,498
|
(d
x 0,278) + 1 100
|
d
x 0,333
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6
cv
|
d
x 0,521
|
(d
x 0,293) + 1 140
|
d
x 0,350
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7
cv
|
d
x 0,545
|
(d
x 0,309) + 1 180
|
d
x 0,368
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8
cv
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d
x 0,575
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(d
x 0,328) + 1 238
|
d
x 0,390
|
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9
cv
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d
x 0,590
|
(d
x 0,342) + 1 240
|
d
x 0,404
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10
cv
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d
x 0,621
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(d
x 0,364) +1 283
|
d
x 0,428
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11
cv
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d
x 0,633
|
(d
x 0,381) + 1 260
|
d
x 0,444
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12
cv
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d
x 0,666
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(d
x 0,397) + 1 343
|
d
x 0,464
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13
cv et plus
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d
x 0,677
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(d
x 0,412) + 1 323
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d
x 0,478
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("d" représente la distance
parcourue)
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Exemples
de calcul :
Pour un parcours professionnel de 6 000 km
avec un véhicule de 5 cv, le
montant des frais correspondants est :
(6 000 x 0,278) + 1 100 = 2 768 Euros
(soit 0,46 Euros du kilomètre)
Pour un parcours professionnel de 4 000 km
avec un véhicule de 6 cv, le
montant des frais correspondants est :
4 000 x 0,521 = 2 084 Euros (soit 0,52
Euros du kilomètre)
Pour un parcours professionnel de 21 000
km avec un véhicule de 7 cv, le
montant des frais correspondants est :
21 000 x 0,368 = 7 728 Euros (soit 0,37
Euros du kilomètre)
Pour un parcours professionnel de 15 000
km avec un véhicule de 10 cv, le
montant des frais correspondants est :
(15 000 x 0,364) + 1 283 = 6 743 Euros
(soit 0,45 Euros du
kilomètre)
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